Droits pédagogiques

Informations générales

Heures d’ouverture du Cégep

Le Cégep est ouvert en semaine de 7 h à 22 h et, durant les fins de semaine, de 8 h 45 à 17 h. En toute autre circonstance (congés, période des fêtes, périodes d’été), un laissez-passer est nécessaire pour avoir accès au Cégep. Pour fins d’études, votre enseignant ou votre enseignante et la ou le responsable de la coordination départementale autorisent votre demande. Pour les activités parascolaires, entre autres, il faut s’adresser au secrétariat des Services aux étudiants (local B-033) ou à la Direction des services aux étudiants (local B-111).

Études à temps plein

Une personne est à temps plein si elle se trouve dans l’une ou l’autre des situations suivantes :

  • elle est inscrite à au moins quatre cours du programme d’études choisi;
  • elle est inscrite à des cours comptant au total un minimum de 180 périodes d’enseignement (Nombre de périodes d’enseignement = nombre d’heures de cours théorique et de laboratoire par semaine X 15 semaines) dans le programme d’études choisi.

Elle a alors droit à la gratuité scolaire.

Concernant vos cours

Que faire lorsque son enseignant ou son enseignante est en retard ?

Vous devez attendre 10 minutes, quitter et revenir à la prochaine période de cours (une période équivaut à 30 minutes). Si la personne attendue n’est pas là, vous pouvez considérer qu’elle est absente. Par exemple, si le cours est à 8 h, vous attendez jusqu’à 8 h 10, vous quittez et revenez à 8 h 30. Si la personne attendue n’est pas là, vous n’avez pas à revenir pour ce cours.

Absence d’un enseignant ou d’une enseignante

L’absence d’un enseignant ou d’une enseignante est signalée par le biais du système Omnivox.

Correction d’horaire

Le corps étudiant est avisé, lors de la remise des horaires, des raisons et des modalités autorisant une correction d’horaire. Toute correction doit être effectuée auprès de l’aide pédagogique aux dates prévues à cet effet.

Dispense de cours

Une étudiante ou un étudiant peut se voir accorder, de façon exceptionnelle et en fin de parcours, la dispense d’un cours pour des raisons indépendantes de sa volonté. La demande doit être justifiée par des preuves. La dispense ne donne pas droit aux unités rattachées à ce cours. La mention « DI » apparaît au bulletin.

Substitution de cours

Le Cégep peut autoriser une étudiante ou un étudiant à ne pas s’inscrire à un cours normalement prévu dans son programme d’études lorsqu’un autre cours réussi dans une institution reconnue du réseau collégial peut le remplacer. La mention « SU » apparaît au bulletin pour le cours substitué.

Reprise de cours

La personne aux études doit reprendre un cours en cas d’échec ou d’abandon; elle est alors tenue d’exécuter tous les travaux prévus au plan de cours. La reprise d’un cours n’efface pas la mention d’échec au bulletin cumulatif.

Annulation de session ou de cours

Après le début de la session, l’étudiant ou l’étudiante peut annuler un cours ou la session, et ce, jusqu’à la date déterminée par le Ministère. La personne qui désire annuler un ou plusieurs cours doit rencontrer son aide pédagogique (prendre rendez-vous par Omnivox). Toute demande d’annulation doit être adressée, par écrit, à l’aide pédagogique individuelle

Révision de notes

Pour l’année 2019-2020, toute demande de révision de notes doit être faite au plus tard six jours ouvrables avant le premier jour officiel de la session qui suit celle pour laquelle une révision est demandée. L’étudiante ou l’étudiant doit remplir un formulaire prévu à cette fin à l’organisation scolaire ou au bureau de l’aide pédagogique individuelle. À la formation continue, cette demande doit être faite au plus tard sept jours après la fin de l’étape.

Échec de session

Conformément au règlement intérieur relatif aux études et à la réussite scolaire, il y a échec de session lorsque l’étudiant ou l’étudiante échoue à la moitié ou plus de ses cours. L’échec de session oblige celle-ci ou celui-ci à s’engager par écrit à respecter les conditions imposées par le Collège à la session suivante. La personne inscrite sous condition doit réussir plus de la moitié des cours auxquels elle est inscrite. Si elle ne satisfait pas à cette condition, elle perd le droit de s’inscrire au Collège pour une période de six mois.

Échecs répétés

Conformément au règlement intérieur relatif aux études et à la réussite scolaire, la personne qui échoue trois fois à un même cours de la formation générale ou deux fois à un cours de renforcement en français n’est plus admissible à temps plein au Collège tant que ce cours n’est pas réussi. Elle peut toutefois s’inscrire à temps partiel. La personne qui échoue deux fois à un même cours de renforcement préalable à son admission ou trois fois à un cours spécifique à son programme n’est plus admissible.

Cours d’été

L’horaire des cours d’été est disponible au début du mois d’avril. Pour s’inscrire aux cours d’été, il faut consulter son aide pédagogique.

Votre parcours scolaire

Changement de programme

On ne peut changer de programme en cours de session. Il faut posséder les préalables d’admission du programme choisi pour faire une demande de changement de programme. Il faut déposer sa demande au Service du cheminement scolaire au plus tard le 1er mars pour la session d’automne et au plus tard le 1er novembre pour la session d’hiver.

Changement de cégep

Il faut faire une nouvelle demande d’admission au Service régional d’admission du Montréal métropolitain (SRAM) pour changer de collège. Dates limites : 1er novembre pour la session d’hiver, 1er mars pour la session d’automne. De plus, la personne inscrite au programme des prêts et bourses devra acheminer son changement de collège au MELS ou se présenter auprès de la personne responsable des prêts et bourses.

Bulletin aux universités

Vos résultats scolaires sont accessibles aux universités par voie électronique. Par contre, la personne qui fait une demande d’admission dans une université à l’extérieur du Québec doit s’adresser au Service de l’organisation scolaire pour procéder au transfert de ses résultats.

Renvoi du Cégep

Divers comportements peuvent entraîner le renvoi d’une étudiante ou d’un étudiant. Les motifs et les dispositions de ces renvois sont inscrits dans le Règlement intérieur relatif aux règles de vie collégiale.

 

Les droits à payer

(en vertu de l’article 24.5 de la Loi des collèges)

Le Cégep, conformément à la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel et à ses règlements, exige les droits suivants des personnes inscrites à temps plein ou non dans un programme d’études conduisant à un DEC ou à une AEC. Le Conseil d’administration du Cégep peut modifier ces règlements en cours d’année; en ce cas, un avis sera émis dans le bulletin d’information.

 

Droits d’admission pour toute demande

(règlement, article 2) :

  • pour fin d’ouverture de dossier sans intermédiaire du SRAM: 30 $

Pour certaines demandes

(règlement, article 3) :

 

  • audition, préadmission au programme de musique: 10 $
  • analyses complémentaires à l’admission pour la personne n’ayant pas le statut de résidente ou de résident du Québec: 30 $
  • test de français (préadmission): 30 $
  • analyse de candidature à une préadmission
  • reconnaissance des acquis (RAC) 30 $

Droits d’inscription pour toute demande

(règlement, article 2) :

  • étudiants ou étudiantes à temps plein et en fin de programme: 20 $ / session
  • étudiantes et étudiants à temps partiel: 5 $ / cours

Pour certaines demandes

(règlement, article 3) :

Cours optionnels
  • cours de plein air : randonnée pédestre ou cyclotourisme, initiation à la plongée sous-marine, plongée sous-marine, loisir plein air d’été, loisir plein air d’hiver, tourisme et loisir, exploration de la nature: maximum de 100 $ / cours
  • programme alternance travail-études (ATE): 50 $
  • reconnaissance des acquis: 30 $
  • service relié à la reconnaissance des acquis: 40 $ par compétence, maximum 500 $
Droits pour retardataires
  • choix de cours en retard 25 $
  • paiement des droits exigibles en retard 25 $
  • obtention de l’horaire après la date de remise 25 $
  • modification à l’horaire pour des raisons personnelles 25 $
  • réinscription suite à la non-confirmation de son inscription: 5 $ / cours ou 20 $ / session

Autres droits afférents aux services d’enseignement collégial

Pour toute demande (règlement droits afférents, article 2) :

  • étudiant ou étudiante à temps plein ou en fin de programme: 25 $ / session
  • étudiante ou étudiant à temps partiel 6 $ / cours

*prix sujet à changement sans préavis

Ventilation des droits afférents
  • Accueil dans les programmes
    • Temps plein: 1,50 $
    • Temps partiel: 0,50 $
  • Agenda
    • Temps plein: 3,00 $
    • Temps partiel: 1,00 $
  • Aide à l’apprentissage – hors cours
    • Temps plein: 5,00 $
    • Temps partiel: 1,00 $
  • Carte d’identité
    • Temps plein: 1,00 $
    • Temps partiel: 0,50 $
  • Information scolaire et professionnelle
    • Temps plein: 5,50 $
    • Temps partiel: 1,00 $
  • Service d’orientation
    • Temps plein: 5,00 $
    • Temps partiel: 1,00 $
  • Droits d’auteur
    • Temps plein: 4,00 $
    • Temps partiel: 1,00 $
  • TOTAL
    • Temps plein: 25,00 $
    • Temps partiel: 6,00 $

Droits de toute autre nature

Pour toute demande (règlement, article 2) :

 

  • étudiant ou étudiante à temps plein ou en fin de programme: 79 $ / session
  • étudiante ou étudiant à temps partiel: 17,50 $ / cours
Ventilation des droits de toute autre nature
  • Activités d’accueil collectif
    • 1,50 $ par session
    • 1,00 $ par cours
  • Activités étudiantes – placement
    • 0,40 $ par session
    • 0,30 $ par cours
  • Activités étudiantes – vie spirituelle et environnement
    • 2,20 $ par session
  • Activités socioculturelles
    • 12,15 $ par session
    • 3,80 $ par cours
  • Activités sportives
    • 26,00 $ par session
    • 4,90 $ par cours
  • Activités vie communautaire
    • 5,90 $ par session
  • Activités vie modulaire
    • 4,25 $ par session
  • Assurance accident étudiant
    • 3,10 $ par session
    • 2,00 $ par cours
  • Autres services (vérification comptable)
    • 0,80 $ par session
    • 0,80 $ par cours
  • Concours, championnats, finales
    • 2,50 $ par session
  • Frais de service en ligne
    • 16,70 $ par session
    • 3,30 $ par cours
  • Frais d’impression
    • 2,10 $ par session
    • 0,50 $ par cours
  • Information (radio-journal)
    • 1,00 $ par session
  • Service de santé
    • 1,00 $ par session
    • 0,80 $ par cours
  • Soirée reconnaissance
    • 1,10 $ par session
  • Soutien, entretien, réparation (d’équipement informatique lié aux activités étudiantes)
    • 0,50 $ par session
  • Soutien psychosocial
    • 3,30 $ par session
    • 1,25 $ par cours
  • TOTAL
    • 84,50 $ par session
    • 19,00 $ par cours

Étudiants et étudiantes de l’étranger

Droits de scolarité

Toute personne de l’étranger doit payer des droits de scolarité pour chacune de ses sessions d’études, sauf s’il y a une entente entre le pays d’origine et le gouvernement du Québec. Les frais varient selon le programme d’études entre 6 180 $ et 9 580 $* par session pour une personne à temps plein ou entre 30,06 $ et 46,61 $* par heure de cours pour une personne à temps partiel.

*Sujet à changement

Assurance-santé

Toute personne de l’étranger, pour s’inscrire au Collège, doit être couverte par un plan d’assurance-santé et d’hospitalisation. Une preuve d’assurabilité conforme aux exigences du Collège doit être présentée (voir le Règlement relatif aux droits de toute autre nature, article 3.2).

Modalités de remboursement

Droits non remboursables:

  • droits d’admission (sauf si le Collège annule le programme d’études)
  • droits d’inscription (sauf si l’individu en question est devenu inadmissible au Cégep)
  • stage ATE
  • processus de reconnaissance des acquis
  • droits pour les retardataires

Droits remboursables:

  • droits afférents
  • droits de toute autre nature

Les conditions de remboursement sont les suivantes :

Toute personne devenue inadmissible au Cégep

  • en raison de la non-obtention de son diplôme d’études secondaires (DES);
  • à la suite de l’application d’un règlement du Cégep;
  • à la suite de l’annulation d’un cours, par le Cégep, pour toute personne déjà inscrite à temps partiel;
  • à la suite de la fermeture d’un programme d’études par le Cégep;
  • à la suite de la réception du certificat de décès de l’étudiant.

Pour tous les motifs indiqués ci-dessus, le Service de l’organisation scolaire procédera automatiquement au remboursement.

 

Toute personne qui annule officiellement (formulaire « Annulation totale ») sa session avant la date officielle de remise des horaires sera remboursée, moins 15 % de frais administratifs.

Toute personne qui annule officiellement (formulaire « Annulation totale ») sa session avant la date fixée pour la validation et la confirmation de l’inscription (aussi appelée « dates d’abandon ou d’annulation »), le dernier jour ouvrable avant le 20 septembre à la session d’automne et le dernier jour ouvrable avant le 15 février à la session d’hiver, sera remboursée, moins 30 % de frais administratifs.

Tarification de services ou de biens en vente libre offerts à la population étudiante

Conformément à la directive ministérielle, certains services ou biens sont offerts en vente libre et donnent lieu à une perception de frais pour l’utilisateur. Ces tarifs peuvent être modifiés par le Comité exécutif du Cégep en tout temps.

Copie de remplacement ou supplémentaire de documents
  • Horaire: 3 $
  • Bulletin: 4 $
  • Carte d’identité: 3 $
  • Reçu d’impôt: 6 $
Documents non prévus dans les droits d'inscription
  • Attestation d’inscription ou de fréquentation scolaire autre que celle requise par une loi ou pour l’obtention d’un titre de transport en commun: 3 $
  • Description de cours autre que celle du guide de l’étudiant ou de l’étudiante: 3 $
  • Document écrit de correction et d’interprétation complète de test d’intérêt maximum: 25 $
Services non prévus dans les droits exigibles
  • Évaluation du dossier scolaire en vue d’une demande d’admission: 30 $
  • Évaluation du dossier scolaire de la personne ayant déjà fréquenté le cégep de Saint-Laurent et ayant été absente des études collégiales depuis plus de deux ans: 30 $
Envois spéciaux
  • Envoi du diplôme par courrier recommandé maximum 20 $
Déplacement lors de sorties de terrain
  • Hébergement / repas maximum 40 $ / jour
Stationnement
  • Horodateur tarif à l’heure: 4 $
  • Horodateur tarif de jour (incluant le soir): 11 $
  • Horodateur tarif de soir (après 18): 6 $
  • Vignette mensuelle: 70 $
  • Vignette session d’automne: 129 $
  • Vignette session d’hiver: 129 $
  • Vignette annuelle: 258 $
  • Livret de 5 permis quotidiens d’une journée: 40 $
  • Vignette moto (du 15 mars au 15 décembre): 70 $
  • Remplacement d’une vignette perdue: 10 $
  • Avis d’infraction (selon le tarif SPAQ): 28 $
Reprographie
  • Utilisation d’un photocopieur: 0,10 $ / copie
  • Impression en salle d’informatique
    • noir et blanc (8 ½ X 11 ou 8 ½ X 14): 0,05 $ / page
    • couleur (8 ½ X 11 ou 8 ½ X 14): 0,25 $ / page
    • couleur (11 x 17): 0,50 $ / page
    • noir et blanc (autre format – traceur): 1 $ / pied linéaire
    • couleur (autre format – traceur): 1,25 $ / pied linéaire
    • crédit d’impression supplémentaire: minimum 1 $
  • impression photo
    • 2 $ pour 8.5’’ X 11’’
    • 5 $ pour 11’’X 17’’
Pénalité
  • Volume en retard: 0,25 $ / jour
  • Volume perdu ou irrécupérable: coût de remplacement + 5 $ de frais

Harcèlement et plaintes

Si vous vous sentez victime de harcèlement moral, psychologique, sexuel, discriminatoire ou physique, veuillez consulter la version intégrale de la Politique institutionnelle visant à contrer le harcèlement. Ensuite, nous vous invitons à prendre rendez-vous avec la directrice des Services aux étudiants.

 

Plaintes (recours)

Concernant le personnel enseignant et le personnel de laboratoire

Formation régulière

Un étudiant ou une étudiante qui désire porter plainte concernant les actions, le comportement ou la prestation d’enseignement d’une enseignante ou d’un enseignant doit suivre la procédure suivante :

  • L’étudiant ou l’étudiante rencontre l’enseignant ou l’enseignante afin de discuter du problème;
  • Si cette rencontre s’avère impossible ou si, après la rencontre, il n’y a pas d’entente et que la personne à l’origine de la plainte est toujours insatisfaite, elle s’adresse à la coordination départementale de l’enseignante ou de l’enseignant (voir tableau des coordonnateurs de département) visé ou à un substitut nommé par le département dans le cas où la plainte vise un enseignant ou une enseignante qui agit aussi à titre de coordonnateur;
  • Si la situation ne change pas, la coordination rencontre à nouveau l’étudiante ou l’étudiant pour l’informer des solutions envisagées, avec l’enseignant ou l’enseignante si cela s’avère possible. Si la personne à l’origine de la plainte est insatisfaite des solutions proposées et qu’elle veut poursuivre sa démarche, elle doit déposer une plainte écrite auprès de son aide pédagogique individuelle (A-135).

Formation continue

Un étudiant ou une étudiante qui désire porter plainte concernant le comportement ou les actions d’un enseignant ou d’une enseignante ou d’un ou d’une membre du personnel de laboratoire doit suivre la procédure suivante :

  • Rencontrer la personne en question et discuter du problème pour clarifier la situation;
  • Si cette rencontre s’avère impossible ou si, après la rencontre, il n’y a pas d’entente et que la personne à l’origine de la plainte est toujours insatisfaite, s’adresser à la conseillère ou au conseiller pédagogique responsable concerné, qui prendra les moyens jugés appropriés pour parvenir à dégager une solution au problème posé;
  • Si la situation ne change pas, déposer sa plainte écrite auprès de la coordonnatrice à la formation continue (local B-140) qui verra à donner les suites appropriées.

Concernant toute autre personne à l’emploi du Cégep

S’adresser au supérieur immédiat ou à la supérieure immédiate de celle-ci ou auprès de la directrice du Service aux étudiants (local B-111).

Concernant tous les autres aspects de la vie collégiale

S’adresser à la directrice des Services aux étudiants (B-111).

N.B. : Si les démarches précédentes s’avèrent insatisfaisantes, on peut consulter le règlement concerné ou faire appel de cette décision à la supérieure ou au supérieur immédiat de la personne qui a rendu la décision.

 

Autres

Stationnement

Le stationnement peut accueillir environ 550 véhicules. Une aire de stationnement est disponible pour les vélos et les motocyclettes. Le stationnement est payant sur les terrains du Collège. Vous avez le choix de payer à chaque entrée ou de vous procurer une vignette sessionnelle. Elle doit être réservée et payée par le biais d’Omnivox. Elle peut par la suite être récupérée au local B-121. À noter que les vignettes doivent être accrochées au rétroviseur dans le pare-brise de l’auto. L’étudiant ou l’étudiante est personnellement responsable de sa vignette, qui est non transférable. En cas de perte ou de vol, la vignette peut être remplacée une seule fois au coût de 10 $.

Graffitis

Tel que stipulé à l’article 3.12.17 de l’entente entre le Cégep et l’Association étudiante, les graffitis sont autorisés seulement dans les toilettes de la grande salle et dans le corridor adjacent au A-007, et ne doivent pas être visibles de la grande salle (voir annexe D, entente relative aux graffitis). Tout individu qui ne respecte pas l’entente sera tenu responsable et devra assumer le coût de faire repeindre l’espace concerné.

Vandalisme

Tout individu (ou groupe d’individus) est tenu responsable des dommages qu’il cause aux propriétés et aux biens communs du Cégep et du corps étudiant. En conséquence, il est passible de sanctions conformément au Règlement relatif aux règles de vie collégiale.