Documents administratifs
Le cégep de Saint-Laurent est une organisation publique qui prône l’ouverture et la transparence. Régi par différents règlements, politiques, code et autres qui constituent l’ensemble des documents administratifs, le Cégep est heureux de les rendre disponibles au grand public.
Par exemple, la Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA) est au coeur des pratiques d’enseignement et d’évaluations prônées au Cégep et la vision institutionnelle de la réussite étudiante. De la même manière, les bilans des activités (ou rapports annuels) du Cégep sont également disponibles. Présentant l’ensemble des activités, nouveautés et changements du cégep de Saint-Laurent pour chaque année scolaire, les bilans annuels comprennent les dernières statistiques, l’organigramme et l’avancement du plan stratégique en cours.
Politique institutionnelle visant à contrer les violences à caractère sexuel
Le cégep de Saint-Laurent a adopté en janvier 2019 une politique institutionnelle qui vise à prévenir toute violence à caractère sexuel et à mettre en place un système de traitement des dévoilements, signalements ou plaintes. Le Cégep s’engage donc à prendre les mesures nécessaires afin de prévenir les violences sexuelles et à agir pour contrer celles-ci.
Liste de tous les documents administratifs
Bilans des activités et rapports annuels
Règlements
- Règlement de régie interne
- Règlement sur la commission des études
- Règlement relatif au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
- Règlement relatif à la gestion financière
- Règlement relatif au stationnement et à la circulation
- Règlement relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme
- Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Règlement intérieur relatif aux études et à la réussite scolaire
- Règlement relatif à l’émission de l’attestation d’études collégiales
- Règlement intérieur relatif aux règles de vie collégiale
- Règlement relatif aux droits d’admission aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux droits d’inscription aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux autres droits afférents aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux droits de scolarité de l’AEC Service-conseil en immigration
- Règlement intérieur relatif à la négociation locale
- Règlement relatif aux droits de toute autre nature
Politiques
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
- Politique institutionnelle de gestion et d’évaluation des programmes d’études (PIGEP)
- Politique de gestion du personnel d’encadrement
- Politique déterminant certaines conditions de travail du directeur général
- Politique déterminant certaines conditions de travail du directeur des études
- Politique de valorisation de la langue française
- Politique sur l’environnement et le développement durable
- Politique institutionnelle visant à contrer le harcèlement
- Politique sur la disponibilité des enseignants
- Politique d’emprunt de documents à la bibliothèque
- Politique institutionnelle de recherche
- Politique institutionnelle de l’intégrité et de la conduite responsable en recherche
- Politique institutionnelle relative aux conflits d’intérêts dans la recherche
- Politique institutionnelle d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique de l’international
- Politique institutionnelle relative à l’utilisation des animaux en recherche et en enseignement
- Politique institutionnelle sur la biosécurité
- Politique d’éducation interculturelle
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique en santé et sécurité au travail
- Politique pour l’octroi du mandat de vérification sur les opérations financières du Collège
- Politique relative aux droits d’auteur concernant les logiciels
- Politique pour un campus sans fumée
- Politique institutionnelle visant à contrer les violences à caractère sexuel
- Politique sur la sécurité de l’information
- Politique relative au remboursement des frais de déplacement, de séjour et de représentation
- Politique d’évaluation des apprentissages à la formation continue (PEAFC)
- Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Codes
Procédures
- Procédure relative au remboursement des frais de séjour, de déplacement et de représentation (accéder au formulaire)
- Procédure relative à la gestion des documents
- Procédure d’emprunt de documents à la bibliothèque
- Procédure de gestion d’une plainte étudiante ou concernant un étudiant
- Procédure à suivre en situation de crise lors d’une perturbation émotive d’une étudiante ou d’un étudiant
- Procédure d’urgence médicale et psychosociale
- Procédure d’accueil et d’insertion professionnelle du nouveau salarié en SST
- Procédure sur le port des équipements de protection individuelle (ÉPI)
- Procédure sur la gestion des matières dangereuses
- Procédure de travail en condition d’amiante
- Procédure de cadenassage
- Procédure sur les consignes de sécurité dans les laboratoires et les ateliers
- Procédure relative à la gestion des droits d’accès informatiques lors des absences prolongées (12 mois et +) (accéder au formulaire)
- Étapes de traitement d’une plainte étudiante ou concernant un étudiant
- Directive sur l’utilisation et la demande du permis de réunion
- Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
- Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes