Règlements
- Règlement de régie interne
- Règlement sur la commission des études
- Règlement relatif au renouvellement de mandat du directeur général et du directeur des études
- Règlement relatif à la gestion financière
- Règlement relatif au stationnement et à la circulation
- Règlement relatif à la délégation des pouvoirs dévolus au dirigeant de l’organisme
- Règlement relatif aux contrats d’approvisionnement, de services et de travaux de construction
- Règlement intérieur relatif aux études et à la réussite scolaire
- Règlement relatif à l’émission de l’attestation d’études collégiales
- Règlement intérieur relatif aux règles de vie collégiale
- Règlement relatif aux droits d’admission aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux droits d’inscription aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux autres droits afférents aux services d’enseignement collégial
- Règlement relatif aux droits de scolarité de l’AEC Service-conseil en immigration
- Règlement intérieur relatif à la négociation locale
- Règlement relatif aux droits de toute autre nature
Politiques
- Politique institutionnelle d’évaluation des apprentissages (PIEA)
- Politique institutionnelle de gestion et d’évaluation des programmes d’études (PIGEP)
- Politique de gestion du personnel d’encadrement
- Politique déterminant certaines conditions de travail du directeur général
- Politique déterminant certaines conditions de travail du directeur des études
- Politique de valorisation de la langue française
- Politique sur l’environnement et le développement durable
- Politique institutionnelle visant à contrer le harcèlement
- Politique sur la disponibilité des enseignants
- Politique d’emprunt de documents à la bibliothèque
- Politique institutionnelle de recherche
- Politique institutionnelle de l’intégrité et de la conduite responsable en recherche
- Politique institutionnelle relative aux conflits d’intérêts dans la recherche
- Politique institutionnelle d’éthique de la recherche avec des êtres humains
- Politique de l’international
- Politique institutionnelle relative à l’utilisation des animaux en recherche et en enseignement
- Politique institutionnelle sur la biosécurité
- Politique d’éducation interculturelle
- Politique de gestion des ressources humaines
- Politique en santé et sécurité au travail
- Politique pour l’octroi du mandat de vérification sur les opérations financières du Collège
- Politique relative aux droits d’auteur concernant les logiciels
- Politique pour un campus sans fumée
- Politique institutionnelle visant à contrer les violences à caractère sexuel
- Politique sur la sécurité de l’information
- Politique relative au remboursement des frais de déplacement, de séjour et de représentation
- Politique d’évaluation des apprentissages à la formation continue (PEAFC)
- Politique sur la gestion des risques en matière de corruption et de collusion dans les processus de gestion contractuelle
Procédures
- Procédure relative au remboursement des frais de séjour, de déplacement et de représentation (accéder au formulaire)
- Procédure relative à la gestion des documents
- Procédure d’emprunt de documents à la bibliothèque
- Procédure de gestion d’une plainte étudiante ou concernant un étudiant
- Procédure à suivre en situation de crise lors d’une perturbation émotive d’une étudiante ou d’un étudiant
- Procédure d’urgence médicale et psychosociale
- Procédure d’accueil et d’insertion professionnelle du nouveau salarié en SST
- Procédure sur le port des équipements de protection individuelle (ÉPI)
- Procédure sur la gestion des matières dangereuses
- Procédure de travail en condition d’amiante
- Procédure de cadenassage
- Procédure sur les consignes de sécurité dans les laboratoires et les ateliers
- Procédure relative à la gestion des droits d’accès informatiques lors des absences prolongées (12 mois et +) (accéder au formulaire)
- Étapes de traitement d’une plainte étudiante ou concernant un étudiant
- Directive sur l’utilisation et la demande du permis de réunion
- Procédure visant à faciliter la divulgation d’actes répréhensibles
- Procédure relative à la réception et à l’examen des plaintes